Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1538652
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LA CELLIOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538652.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CELLIOSE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination n°238691 - Publication au BOPI 1997-06-16